S-2 : Semaine 17-20 mai 2016

La seconde semaine du procès Tito Barahira et Octavien Ngenzi s’est attachée à la compréhension du contexte au Rwanda en 1994, à l’explication des notions juridiques de crimes de génocide, crimes contre l’humanité, planification ou encore entreprise criminelle commune. Deux journées ont davantage retenu l’attention à savoir le jour de l’audition de Ignace Bagilishema, premier acquitté du TPIR, ainsi que le jour de l’audition du lieutenant Olivier Griffoul (OPJ) en charge de l’enquête menée au Rwanda dans le cadre de l’instruction de ces deux affaires.

En effet, il a été particulièrement intéressant de connaître l’organisation des enquêtes menées sur place par les OPJ français, et dont l’audition du lieutenant Olivier Griffoul a révélé l’existence d’une certaine nécessité de composition avec les autorités rwandaises, la difficulté de la récolte de la preuve avec le temps passant, et l’existence de certaines pressions.

Cette seconde semaine a également permis de confirmer un sentiment dégagé lors de la première semaine, dans la conduite des stratégies de Défense de chacun des deux accusés. D’un côté, Maître Françoise Mathe, avocate de Monsieur Octavien Ngenzi, souvent debout, incisive, bousculant certains témoins, et réussissant parfois à mettre la lumière sur des éléments moins évidents à percevoir en premier abord. Et de l’autre, Maître Philippe Meilhac, avocat de Monsieur Tito Barahira, davantage en observation, intervenant de manière moins incisive, et révélant par là même, peut-être, un choix stratégique d’éviter une attention trop accentuée sur l’accusé Tito Barahira. Les prochaines semaines seront à ce sujet intéressantes à analyser.

Mardi 17 mai 2016

Le mardi 17 mai 2016, commence par l’audition d’un nouveau témoin de contexte, à savoir Monsieur Jacques Sémelin, directeur de recherches au CNRS et professeur à Sciences Politiques. Ce dernier s’efforcera de clarifier la notion de génocide et de préciser que tout massacre n’est pas génocide et que le génocide implique un « processus de violence totale ». Tel un exposé de droit, il définira les approches possibles de la notion de massacre. Son intervention fera écho en certains points au témoin de contexte qui a déposé vendredi – Monsieur Audoin Rouzeau -, sur les facteurs qui conduisent au génocide : un contexte de crise, le rôle important des intellectuels et idéologues, le discours de différenciation, et le contexte international. Il s’appuiera à développer chacun des points.

Tant à la fois les questions des avocats des parties civiles et de l’avocat général Philippe Courroye, permettront à Monsieur Sémelin de clarifier et préciser davantage les étapes qui ont conduit au génocide au Rwanda. Ce dernier précisera que, selon lui, le génocide n’a pas commencé en 1959 mais dans les années 1991-1992.

À la question de l’avocat général de savoir quelle importance il accorde à de tels procès de jugement de présumés génocidaires en France, celui-ci évoquera le caractère fondamental de tels procès, non seulement pour les relations entre la France et le Rwanda, mais également pour les victimes et tout ceux qui militent pour que cette justice soit rendue.

Lorsque viendra le tour des avocats de la défense de poser des questions à ce témoin de contexte, c’est encore une fois Maitre Mathe qui se mettra davantage en avant. Maître Mathe cherchera à obtenir l’avis du témoin sur les exactions qui ont touché les hutus et sur le lien possible avec l’appellation du mot génocide, ce sur quoi le témoin expliquera clairement que le massacre des hutus « modérés » relève des crimes contre l’humanité, mais non de génocide.

Ce même jour, interviendra la déposition d’un témoin extrêmement attendu, à savoir le premier acquitté du TPIR, Monsieur Ignace Bagilishema, anciennement bourgmestre de la commune de Mabanza, dans l’ancienne préfecture de Kibouyé. Il évoquera d’une part le procès tenu à son encontre devant le TPIR et d’autre part il s’attachera à décrire les conditions de sa nomination en tant que bourgmestre, la fonction de bourgmestre en 1994, et comment il a notamment fait des cartes d’identité pour sauver des tutsis.

S’en suivra le visionnage des documentaires suivants : « Confroncting evil », « Rwanda 1994 : Tuez les tous », et « Untold Story » diffusé par la BBC en octobre 1994. Ce dernier documentaire fera l’objet de réactions par les parties civiles requérant la vigilance face à un documentaire contenant selon celles-ci des « falsifications historiques » ou encore des empreintes de « négationnisme ». Ce qui poussera alors Maître Philippe Meilhac à s’estimer « surpris » par la posture des parties civiles concernant leur appréciation de ce dernier documentaire.

Mercredi 18 mai 2016

Le mercredi 18 mai 2016 débute par l’audition de Monsieur Jean-François Dupasquier, journaliste, qui en 1972 était au Burundi. Il donnera son avis sur la publication du document les « 10 commandements du Hutu ». En tant que rédacteur en chef de « L’événement du jeudi », le témoin explique qu’il a essayé d’informer en publiant un article intitulé « La France au chevet du fascisme Africain ». Il va se rendre plusieurs fois sur place et exposer ses différentes alertes face à ce qu’il se passait au Rwanda. Il expose qu’il a, au cours de ses enquêtes, eu l’occasion d’aller dans des prisons au Rwanda, qu’il a pu consulter des archives qui étaient toutes en français, et il a également donné son appréciation sur son sentiment que les témoins disaient la vérité. Il précisera par ailleurs que « si l’on compare un génocide à un arbre, on peut dire que ses racines sont profondes et remontent jusqu’en 1959 ».

S’en suivra l’audition de Maître Eric Gillet, avocat, qui rappellera l’importance de prendre en compte trois facteurs, à savoir la révolution sociale de 1959, la situation de ségrégation permanente au Rwanda où le tutsi est marginalisé, et l’arrivée au pouvoir de Juvénile Habyarimana où une opposition entre hutus du nord et hutus du sud va complexifier la donne.

Il va également expliquer son action auprès du comité de défense des droits de l’homme, où il va lui être demandé en 1991 de défendre des journalistes. Il expliquera alors qu’il aura été mandaté en 1993 par la FIDH pour coprésider avec Madame Alison Desforges une commission d’enquête dans le nord du Pays et à Butare. Cette enquête sera d’ailleurs diffusée en mars 1993 et mettra en valeur la chaîne des responsabilités des massacres qui poseront les prémices du génocide de 1994. Il ajoutera également que à Kibongo, le colonel Rwagafilita était une personne « influente » qui avait repris du service alors qu’il était à la retraite.

Suite à l’intervention de Maitre Mathe, Maitre Gillet ne contestera pas les propos de l’avocate visant à dire que la préfecture de Kibongo faisait partie des préfectures quelque peu délaissées. Il ajoutera qu’il n’a pas enquêté à Kibongo, mais qu’en revanche Alison Desforges l’avait fait, et il rappellera alors le rôle majeur du bourgmestre dans le génocide, détenant « la confiance » du Président.

En clôture d’échanges avec Maitre Mathe, Maitre Gillet énoncera qu’il existe actuellement au Rwanda une politique de contrôle des organisations des droits de l’homme.

Jeudi 19 mai 2016

Le jeudi 19 mai 2016 verra abordée une question importante – expliquant aussi la présence d’un public plus nombreux composé d’étudiants, et de jeunes avocats -, à savoir l’organisation des enquêtes menées par les officiers de police judiciaire français au cours de l’instruction menée au Rwanda. À cet égard, l’audition d’Olivier Griffoul, Lieutenant de gendarmerie et enquêteur, va porter des éclaircissements sur les enquêtes effectuées dans le cadre de l’instruction d’Octavien Ngenzi et Tito Barahira.

Tout au long de la matinée, le lieutenant Olivier Griffoul exposera que l’enquête a révélé que de nombreux massacres ont été commis sur la commune de Kabarondo, mais l’OPJ précisera que les enquêtes se sont principalement concentrées sur les attaques liées aux deux accusés. Il explique notamment que, en terme d’enquête, la tache a été ardue de devoir reconstituer chronologiquement les évènements en raison du temps écoulé, des perceptions et des habitudes de vie, et qu’il peut y avoir une certaine imprécision sur les dates. Mais à partir des différentes récoltes de la preuve, une chronologie a tout de même pu être retenue et conclure que du 6 au 13 avril il y a eu le déclenchement des massacres dans les secteurs de Kabarondo, avec deux éléments notables : l’action de la milice du Simba Batalion et l’arrivée des réfugiés à l’église de Kabarondo, et que le 13 avril aura lieu le massacre à l’église, et dans les jours suivants le massacre au centre de santé.

L’OPJ apportera une précision importante en ce qu’il fera remarquer que les tensions existaient déjà dans la commune avant le génocide car la région est proche de l’Ouganda où le FPR menait la guerre. Par l’intervention de la Présidente, l’OPJ précisera son développement en détaillant les liens entre Monsieur Octavien Ngenzi et les autorités influentes de la préfecture, notamment le colonel Rwagafilita.

Pour permette à la Cour et aux jurés de mieux saisir la localisation des accusés lors des faits qui leur sont reprochés, une vidéo a été diffusée, présentant la commune de Kabarondo, et permettant de clarifier sa géographie. Le lieutenant Olivier Griffoul exposera également le déroulement des auditons des témoins sur place. Il décrira notamment les difficultés rencontrées pour collecter une preuve exclusivement testimoniale, ainsi que la composition nécessaire de déplacements sous le contrôle du GFTU (Genocide Fugitive Tracking Unit ), l’unité du Parquet général rwandais chargée de la traque des suspects de génocide en fuite à l’étranger. Il a également souligné le souci de vouloir interroger des témoins « neufs » qui n’avaient jamais été contactés par les autorités rwandaises. Il précisera par ailleurs, suite à une intervention de Maître Meilhac s’appuyant sur une déclaration de l’ancien procureur général du Rwandais Martin Ngoga qui avait évoqué avoir « chassé les enquêteurs français », qu’il est difficile de dire qu’il n’y a pas eu de pressions exercées sur les OPJ français, mais que les causes pouvaient être multiples.

La fin de matinée ainsi que le début de l’après-midi seront consacrées aux questions de la défense. Maître Mathe, questionnera avec vigueur le travail de l’OPJ et interrogera l’existence de « témoins professionnels » dont Maître Mathe rappelle que cela a pu être dénoncé dans de nombreux rapports d’ONG, ce que l’OPJ confirmera tout en précisant qu’il sont à ce jour bien identifiés et bien souvent écartés des procédures.

Un échange particulièrement intéressant sur l’emprise du temps passant et de la récolte de la preuve testimoniale interviendra lorsque Maître Mathe relèvera que des différences de distance existent entre la cartographie de la commune insérée au PV de synthèse de la police judiciaire et Google Earth, où les distances entre deux points de la commune passent parfois du simple au triple. A cette question l’OPJ répondra que cela n’influence en rien les constatations émises, dès lors que les individus se déplaçant en voiture, la distance de quelques mètres n’a pas de grande importance. Mais la Défense soulèvera avec intérêt qu’un tel écart peut en terme de récolte de la preuve avoir un impact sur la visibilité des évènements, en raison notamment de la végétation qui est assez présente à cette époque de l’année et qui peut avoir été modifiée 20 ans après les faits.

S’en suivra le témoignage d’une rescapée, Aline KAGOYIRE, qui avec une émotion palpable a raconté ce qu’elle a vécu durant le génocide, ce qu’elle a pu voir de la politique ségrégationniste et l’influence que pouvaient avoir les bourgmestres.

L’audition de Gilbert Bitti, juriste de droit pénal international, permettra d’expliquer les nuances de définitions entre le crime contre l’humanité et celui de génocide, et la notion de preuve de plan concerté nécessaire à la qualification de génocide, et qu’il n’est donc pas nécessaire de trouver des preuves documentaires antérieures, mais que cela peut se déduire d’une série d’actes. Il évoquera également avec pertinence la difficulté de la preuve testimoniale, principal mode de preuve dans ces affaires touchant des crimes internationaux. Les avocats des parties civiles poseront des questions pour obtenir des informations sur la différence entre le crime de génocide et celui d’entente criminelle commune. Quant à la Défense, elle posera des questions sur la procédure anglo-saxonne en vigueur devant les juridictions internationales et notamment sur les précisions quant à la possibilité de faire des déplacements sur le terrain et la manière dont sont pris en charge les témoins.

Ensuite la journée se terminera par l’audition de Monsieur Jean-Loup DENBLYDEN, militaire Belge en 1994 et ingénieur au CERN. Il était en poste au Rwanda au tout début du génocide et raconte qu’il a été envoyé à Kigali dans le cadre de l’évacuation des ressortissants étrangers, et qu’il a pu assister en premier plan à la récolte des témoignages des rescapés. Il a ensuite fait état des appels au secours envoyés durant toute la période du génocide et de son bouleversement sur cette impossibilité de venir en aide aux victimes.

Enfin, sera diffusé le documentaire « D’Arusha à Arusha ».

Vendredi 20 mai 2016

Le vendredi 20 mai 2016 commence par la déposition d’un témoin cité par la défense, à savoir Emmanuel Habyarimana qui témoigne à distance. Ce dernier ayant dû renoncer à témoigner car des frais de déplacement et d’hébergement ne pouvaient être pris en charge par la justice française. Sa déposition fut donc lue. Ce dernier était sous-lieutenant dans l’armée rwandaise, il est rentré au Pays en 1990 et a été emprisonné car soupçonné d’être pro-FPR. IL rappellera qu’il a été envoyé au front en 1990 et qu’il a donc quitté le Rwanda pour le Zaïre et qu’il y reviendra après le génocide. Ce témoin expose qu’il a travaillé à Kibongo de 1986 à 1990 et qu’il connaît le colonel Rwagafilita. En 2002 il sera Ministre de la défense au Rwanda et se réfugiera ensuite en suisse. Selon lui, le FPR a profité des accords d’Arusha pour s’infiltrer sur l’ensemble du territoire Rwandais. Selon ce témoin, les Bourgmestres n’ont pas eu le temps de demander de l’aide, et selon lui les militaires n’ont pas participé aux massacres des populations.

S’en suivra l’audition du Docteur Bernard, cardiologue qui a réalisé l’expertise médicale de Tito Barahira. Ce dernier soulignera l’état général de l’accusé qui est globalement satisfaisant. Il détaillera que ce dernier souffre d’une insuffisance rénale sévère depuis 2005, qu’il est en attente d’une greffe du rein, qu’il souffre d’une hypertension artérielle, et qu’il a été soigné pour une hépatite C dont il est aujourd’hui guéri. Il exposera que son état de santé est compatible avec sa détention, en précisant toutefois qu’il ne faudrait pas que chaque audience dure plus de deux heures, et que ce dernier puisse bénéficier d’une salle où se reposer.

Sera ensuite de nouveau évoqué le cas de Monsieur André Guichaoua, expert cité par la Défense qui a refusé de venir témoigner à la barre. Maitre Mathe précisera qu’il était recherché un expert « qui se démarquerait des autres ». Ce dernier a tout de même adressé un courrier à la Cour qui sera lu par la Présidente, où il exposera qu’il a recueilli beaucoup de témoignages et a participé à de nombreux procès, mais qu’il refuse d’intervenir dans un dossier qu’il ne connaît pas, et précise qu’il a toujours été cité par le parquet et qu’il n’a jamais témoigné pour la défense. Il réfute l’idée qu’on lui demande d’intervenir pour « rééquilibrer des experts qui seraient trop favorables aux parties civiles ». Seront également lus des rapports et documents établis par Monsieur Guichaoua.

L’après-midi s’est poursuivie avec l’audition de Madame Hélène Dumas, chargée de recherches au CNRS et enseignante à Sciences Politiques, qui va exposer en tant que témoin de contexte une déposition autour de sa thèse écrite sur les juridictions gacaca, espaces de prises de parole. La Présidente tentera d’essayer de connaître les causes du génocide, et la témoin évoquera une conjonction de plusieurs causes dans le génocide des tutsis et insistera sur l’importance du langage et en particulier celui très utilisé de la chasse dans la langue du génocide. Elle portera ensuite une analyse sur les juridictions gacaca pour lesquelles il faudra du recul pour en évaluer l’efficacité, mais elle indiquera qu’il existe « une certaine authenticité de la parole » délivrée au sein des procès gacaca, mais qu’il y a également eu des mensonges, ce qui est inévitable.

L’avocat général Monsieur Philippe Courroye interrogera ce témoin sur le rôle des bourgmestres. Celle-ci précisera que « les enquêteurs ce sont les préfets, les bourgmestres. Quand un bourgmestre refusait de faire exécuter des tutsis, il était tué ».

Viendra ensuite le temps de l’audition de Monsieur Isaïe IRYIVUZE, témoin cité par Maître Mathe. Ce dernier dans sa déposition va insister sur des faits dont il a été témoin à savoir l’attaque de l’église le 13 avril 1994, les massacres à l’IGIGA de tutsis cachés dans les faux plafonds, et la distribution de grenades à la population.

Maître Mathe, avocate de Octavien Ngenzi interviendra alors pour s’étonner de la différence de déclaration, avec celle faite 5 années auparavant devant le juge d’instruction où il aurait seulement évoqué la distribution d’armes. Elle poussera donc ce dernier à s’expliquer sur cette différence. Les réponses seront mécaniques, rappelant que sa mission est de dire la vérité sur le cas Octavien Ngenzi, et que comme chaque année il fait des témoignages sur l’église, l’IGIGA et les armes. En outre, Maître Mathe poussera le témoin à préciser le mode de prise en charge de sa déposition depuis Kabarondo où ce dernier admettra alors « avoir été logé » par les autorités à Kigali avant de prendre l’avion.

Autre moment chargé d’émotion au moment du témoignage d’une victime partie civile, Véronique Mukakibogo, ancienne enseignante de l’école de Kabarondo, tutsi et qui a perdu toute sa famille dans l’attaque de Kabarondo. Ainsi elle va raconter comment sa mère va être livrée aux miliciens extrémistes hutus Interhamwe qui l’ont « enterrée vivante ». Elle expliquera également comment les anciens bourgmestres Tito Barahira et Octavien Ngenzi ont, selon elle, incité la population à tuer, ou à guider les assassins. À la demande de la Présidente, elle précisera l’endroit où elle se trouvait quand les massacres se sont déroulés à Kabarondo entre le 7 et le 20 avril 1994. Elle répondra qu’elle était ailleurs dans le pays, puis qu’elle a ensuite fuit au Burundi.

Revenue à Kabarondo en juillet après la fin du génocide, elle dirigera en tant que juge le tribunal populaire gacaca d’un secteur de sa commune. Elle a ainsi appris tout ce qu’il s’est passé par les voisins et témoins aux gacaca. Elle décrira également sa connaissance des deux accusés, où elle précisera notamment qu’elle voit Tito Barahira comme un homme « brutal », resté influent après son départ de la municipalité en 1986.

Élise Le Gall

REVUE DE PRESSE

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