Retour conférence DUOJPI sur le premier procès pour génocide en France

Conférence : « Retour sur le premier procès pour génocide en France »

Cette conférence – organisée par le Diplôme universitaire Organisations et juridictions pénales internationales – intitulée : « Retour sur le premier procès pour génocide en France » permet de revenir sur le premier procès pour génocide en France en choisissant de ne donner la voix qu’à la défense.

Présentation des avocats de la Défense de M. Pascal Simbikangwa

Des parcours différents pour les avocats de la défense 

Alexandra Bourgeot est avocate au Barreau de Paris spécialisée en droit des affaires et en droit pénal. Elle a prêté serment en 2004 et c’est à l’occasion du Concours de la Conférence, dont elle fut l’un des Secrétaires, qu’elle a rencontré Fabrice Epstein.

Fabrice Epstein est diplômé de l’ESSEC et avocat au barreau de Paris depuis 2007. Il est également spécialisé en droit pénal et en droit des affaires.

Mme Marina Eudes - Me Fabrice Epstein - Me Alexandra Bourgeot - Madame Bellivier
Mme Eudes – Me Fabrice Epstein – Me Alexandra Bourgeot – Mme Bellivier ©AFPCU

La rencontre des avocats avec leur client

C’est en 2011, lorsqu’ils étaient secrétaires de la Conférence du Barreau de Paris qu’Alexandra Bourgeot et Fabrice Epstein ont été désignés, en qualité d’avocats commis d’office pour représenter Pascal Simbikangwa, qui souhaitait étoffer son équipe de défense.

Arrêté en 2008 à Mayotte et mis en examen en 2009, Pascal Simbikangwa a été renvoyé, au terme d’une longue phase d’instruction, devant la Cour d’assises de Paris pour complicité de génocide et crimes contre l’humanité. Le procès, qui a duré 6 semaines, s’est tenu du 4 février au 14 mars 2014.

L’inadaptation de la procédure pénale française aux affaires de génocide

L’instruction

Selon Me Alexandra Bourgeot, certains aspects de l’instruction furent extrêmement problématiques. Tout repose dans un tel dossier sur les témoignages et la confrontation des témoins avec le mis en examen ou l’accusé. De plus, compte tenu de la nature de l’affaire, s’agissant de crimes commis à l’étranger, de nombreuses confrontations étaient réalisées par visioconférence. Un juge parisien entendait des témoins rwandais par ce biais­ là, étant précisé qu’un autre juge français était à Kigali. C’est à l’occasion des confrontations réalisées par les juges d’instruction que les avocats de la défense ont compris que des témoignages étaient clairement faux. Il en était de même devant la Cour d’assises, les témoins devant faire face aux contradictions relevées lors de leur déposition mais également en comparaison avec les auditions faites dans le cadre de l’instruction.

Les avocats de la défense n’ont pas demandé à aller sur les lieux, sachant que cette possibilité leur serait refusée. D’autres conseils se sont heurtés à un refus des juridictions françaises, très probablement sous­ tendu par des tensions politiques entre la France et le Rwanda. Par ailleurs, le comportement du gouvernement rwandais à ce moment vis­ à­ vis du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) était déjà trop embarrassant pour poursuivre dans ce sens. Les avocats de la défense ont cependant remarqué que dans certains dossiers, les chambres du TPIR ont fait droit aux demandes de déplacement des accusés.

L’audience

De l’avis des deux avocats, l’un des points cardinaux de l’audience était la confrontation et l’interrogatoire des témoins. A l’audience, certains témoins sont passés pour des menteurs manifestes. A titre d’exemple, les avocats de la défense rappellent que des témoins ont vu l’accusé en béquilles, voire l’ont vu marcher alors qu’il est en fauteuil roulant depuis un accident de la circulation survenu en 1986.

Me Fabrice Epstein a insisté sur la difficulté, inhérente à la procédure devant la Cour d’assises, à interroger les témoins comme il l’entendait, pendant plusieurs heures et ce jusqu’à faire surgir la vérité. Le Président de la Cour d’assises, qui joue un rôle fondamental dans l’instruction du procès et exerce la police de l’audience, ne permettait pas toujours la poursuite des interrogatoires sous prétexte d’avoir à faire face à des considérations de temps et d’organisation, considérations logistiques bien réelles mais qui n’auraient pas dû entraver de la sorte le bon déroulement du procès.

Me Bourgeot s’est aussi prononcée sur les difficultés liées au fait que la défense avait la parole en dernier dans le procès pénal. Si c’est un principe dont elle ne remet pas en cause l’importance incontestable pour les droits de la défense, le fait d’intervenir en dernier rend la tâche plus difficile dans le cas d’un long procès comme celui de Pascal Simbikangwa ; il est en effet compliqué de conserver l’attention des jurés lorsque le président, les six parties civiles et l’avocat général ont eu l’occasion d’interroger auparavant l’accusé et les témoins.

Des problématiques propres au procès pénal en matière internationale se sont aussi posées : certains témoins et experts sont intervenus par visioconférence, d’autres ont eu des empêchements et n’ont pas pu se déplacer en France, les faits reprochés à l’accusé ont été commis il y a vingt ans et les seules informations sur les lieux ont été obtenues par des photographies actuelles malgré les nombreux changements avec la réalité de l’époque.

Au cours du procès, révèle Me Fabrice Epstein, les avocats ont fait une demande de transport sur les lieux, comme le permet le Code de procédure pénale pour les d’audiences devant une Cour d‘assises. Le magistrat a rendu un arrêt ne faisant pas droit à la demande, considérant d’une part qu’un tel déplacement n’était pas nécessaire à la manifestation de la vérité et d’autre part que même si la Cour faisait droit à une telle demande, elle ne pouvait siéger à l’étranger car cela s’apparenterait à un prolongement de l’audience sur les lieux de commission des faits (ce qui est juridiquement impossible).

Un tel incident est caractéristique de la difficulté pour les institutions françaises à juger un procès « international ». Me Fabrice Epstein relève qu’au cours de l’audience l’intérêt des jurés était très élevé. Il se félicite de leur investissement. Certains n’ont pas hésité à poser des questions aux témoins et aux experts.

L’environnement juridique du déroulement du procès

L’instruction a été ouverte, suite à une plainte avec constitution de partie civile. Le rôle des parties civiles a été très important dans le déclenchement de la procédure et dans le déroulement du procès.

Les avocats reconnaissent également le rôle moteur du Pôle génocide et crimes contre l’humanité qui a été créé au sein du Tribunal de Grande Instance de Paris. Il a permis une spécialisation des juges d’instruction pour ces affaires et a le mérite de former des magistrats pour ces audiences particulières. Ils croient toutefois à la nécessité d’un « retour sur investissement » pour le Pôle qui mènerait des instructions à charge et, in fine, pourrait générer de très nombreuses condamnations.

Sur le principe de la compétence universelle des tribunaux français sur lequel Pascal Simbikangwa est jugé, Me Alexandra Bourgeot reconnaît n’avoir pas d’opposition de principe. Il demeure toutefois très étrange pour elle de voir un jury populaire français se prononcer sur des faits commis dans un pays qu’ils ne connaissent pas, par un étranger et sur des victimes étrangères. Parfois, les membres du jury eux­-mêmes, qui prenaient leur rôle très au sérieux, devaient se demander ce qu’ils faisaient là.

Me Fabrice Epstein relève que certaines dispositions du Code ne peuvent être appliquées sans adaptation. Il insiste sur le caractère douteux des expertises psychiatriques et psychologiques qui ont entretenu un discours de condamnation et ont fait le parallèle entre l’accusé et des génocidaires patentés.

Me Fabrice Epstein a reconnu que le Président de la Cour d’assises avait bien mené l’audience notamment car, à la différence de certains magistrats, il avait déjà présidé de longs procès, médiatisés et complexes. Il a su diriger intelligemment les audiences et rester égal durant un mois et demi. Concernant un incident avec un témoin, Me Epstein se voyant reprocher par l’Avocat Général des « méthodes de grand banditisme », celui­-ci trouve le reproche un peu fort et précise qu’il aime la proximité avec les témoins et que cette position lui permettait de faire face aux jurés tout en gardant une proximité avec les témoins.

Les insuffisances des moyens alloués à la défense : un « vrai scandale »

L’insuffisance des moyens alloués à la défense lors du procès Simbikangwa est bien connue et constitue un « vrai scandale » selon Me Alexandra Bourgeot. Les avocats de la défense n’ont jamais pu se rendre au Rwanda au cours de l’instruction. Jusqu’en cassation, des demandes d’avocats de la défense pour se déplacer, dans des dossiers similaires en cours d’instruction, ont été refusées alors que le Parquet et les juges d’instruction ont pu se rendre au Rwanda.

En outre, l’équipe de défense était très réduite par l’insuffisance des moyens financiers qui leur étaient alloués : ils ne disposaient pas d’enquêteurs, ni même de collaborateurs ou de stagiaires. La défense devait assumer elle-­même ses déplacements afin de rencontrer des experts et l’achat des ouvrages indispensables à la bonne compréhension du contexte rwandais. Me Fabrice Epstein rappelle que le Code permet à la défense de faire citer par le Parquet cinq témoins (parmi les cinq, il y a les témoins de faits et les témoins de contexte). Les autres témoins cités le sont aux frais de l’accusé par citation. Il considère encore que la procédure classique française n’est pas adaptée à ce type de procès, les règles devant ainsi varier en fonction de la complexité et des enjeux d’un dossier « international ».

Me Bourgeot a précisé que ce n’est pas eux, les avocats, qui réclamaient une rémunération supplémentaire mais la défense elle­-même pour pouvoir assurer la meilleure défense possible à l’accusé.

Malgré toutes les difficultés liées à ce procès, les deux avocats ont souhaité continuer à défendre Pascal Simbikangwa en appel tant parce que c’est leur conception du métier d’avocat que par conviction de leur défense ainsi que parce qu’ils ont désormais noué une relation privilégiée avec lui.

Mme la professeure Florence Bellivier a ajouté que beaucoup des critiques qui sont adressées à la procédure pénale française se retrouvent devant les juridictions pénales internationales (les tribunaux pénaux internationaux ou la Cour pénale internationale) ainsi que lors des grands procès devant les juridictions nationales. Selon elle, l’affirmation selon laquelle la procédure pénale française a entravé la défense doit être nuancée parce qu’il n’existe pas de procédure idéale.

Conférence
Conférence « Retour sur le premier procès de génocide en France » – DUOJPI – ©AFPCU

Les relations des avocats avec leur client : un personnage « à la tête de l’emploi »

À la question de connaître la relation des avocats de la défense avec leur client, Me Alexandra Bourgeot reconnaît que Pascal Simbikangwa est un personnage « qui a la tête de l’emploi » : très autoritaire, tant avec eux qu’avec ses proches, difficile à raisonner et dont le comportement ne peut être dicté, il a « la gueule du méchant ».

D’un autre côté, Me Fabrice Epstein affirme que leur client est réfléchi, qu’il connaît son dossier par cœur, « parfois même mieux que le Président », il a joué un rôle actif dans sa défense, même s’il lui arrivait de ne pas consulter ses conseils avant d’agir. L’équilibre entre passivité et participation au procès était très dur à atteindre mais nécessaire pour assurer la défense la plus efficace.

Maître Epstein a poursuivi en déclarant qu’en raison de son histoire personnelle et d’une précédente visite au Rwanda, il aurait plus naturellement compris la rhétorique des parties civiles. Peu à peu toutefois, lorsqu’il a pris davantage connaissance du dossier, du contexte, de la littérature, et au regard de la mauvaise foi manifeste de certaines parties civiles et de témoins, son regard a changé sur son client et Maître Epstein est désormais convaincu, sans l’hypocrisie traditionnelle de l’avocat dans les procédures pénales, que Pascal Simbikangwa méritait d’être acquitté.

Maître Bourgeot confirme qu’elle s’attendait à la rhétorique sur le mensonge, le complot et les manipulations lorsqu’elle a accepté de défendre M. Simbikangwa : « tout le monde arrive avec des préjugés lors d’une affaire de génocide ». Elle est également persuadée que l’insuffisance des éléments de preuve à l’encontre de Pascal Simbikangwa aurait dû conduire à un acquittement rappelant que la culpabilité doit être établie au­-delà de tout doute raisonnable. Elle considère que si la même procédure avait été conduite pour un autre accusé d’autres crimes, il aurait été acquitté.

À une question portant sur les propos contradictoires de Pascal Simbikangwa lors du procès, qui disait tantôt n’avoir jamais vu le moindre cadavre pendant les évènements, tantôt avouait avoir assisté certaines personnes à se cacher, les avocats reconnaissent que cette question particulière a beaucoup choqué et a pesé très lourdement en défaveur de Pascal Simbikangwa.

Ils ont souligné également qu’il y avait en France une vision manichéenne des faits qui se sont produits au Rwanda. Ils évoluaient donc sur une « crête étroite », entre les impératifs de défense de leur client et les risques de tomber dans le négationnisme.

La perception du procès par les avocats de la défense : pourquoi ce n’était pas un procès historique ?

Me Alexandra Bourgeot a dénoncé la pression qui pesait sur l’accusé et la défense lors du procès compte tenu du contexte de la commémoration des 20 ans du génocide.

Le procès était en outre filmé, tout comme le fut le procès Papon, ce à quoi s’est opposée la défense. Le parallèle était assez lourd entre l’accusé et les grands criminels collaborationnistes et pouvait insinuer la culpabilité de l’auteur dans l’esprit des jurés et son rôle d’instigateur du génocide rwandais.

En sus, le procès a été extrêmement médiatisé et suivi par le public : la tribune de journalistes était remplie, des postes de télévisions, reproduisant l’audience, ont été installés pour le public dans la salle jouxtant la Cour d’assises et une cellule psychologique a été mise en place afin d’aider les personnes qui assistaient au procès.

Les avocats ont été bousculés et pris à partie par le public parfois de façon agressive. Ils relèvent que lorsqu’ils posaient des questions, ils entendaient des voix pestant contre leurs questions. Ils considèrent avoir fait leur travail.

Pour Mme Bellivier, le fait que ce procès soit historique est une évidence. Elle a trouvé qu’un certain nombre des critiques formulées par les avocats de la défense étaient déséquilibrées. Ils ont été très durs avec les interventions des témoins experts à leur sens trop généralistes. Il a été relevé par la professeure que leur intervention a eu un intérêt immense tout simplement parce que les jurés ne connaissent pas nécessairement le sujet du génocide rwandais.

Maître Bourgeot ne conteste pas la dimension historique du dossier ni le caractère exceptionnel de la procédure. Elle déplore en revanche le parallèle qui a pu être fait avec d’autres grands procès historiques et filmés (Maurice Papon, Klaus Barbie…). Une telle comparaison ayant pour effet pervers de faire passer d’emblée Pascal Simbikangwa pour un des instigateurs du génocide. Or, sans même aborder le rôle de Pascal Simbikangwa durant cette période, il n’était incontestablement pas l’une des figures du génocide, lesquelles ont été jugées par le TPIR. Une telle comparaison était donc de nature à influencer les débats et l’opinion des jurés. Malgré la dimension historique évidente,

Maître Epstein regrette que les moments les plus importants du procès aient été ceux relatifs au contexte, évoqué par les témoins experts, et non aux faits. Il a tout au long de l’audience tenté de confronter les théories des experts aux faits de l’espèce rapportés par les protagonistes et les témoins.

La stratégie adoptée lors du procès de première instance et la préparation de l’appel

Les deux avocats ont confirmé qu’ils représenteraient à nouveau Pascal Simbikangwa en phase d’appel. À la question de savoir pourquoi il n’a pas fait appel à un avocat pénaliste confirmé, Me Alexandra Bourgeot a répondu que, selon elle, aucun avocat connu n’avait déjà eu affaire à une telle situation s’agissant du premier procès pour génocide devant les juridictions françaises.

Par ailleurs, plusieurs avocats se sont succédés pour le défendre. Il avait manifestement besoin d’avoir confiance en sa défense, ce qui a fini par être le cas avec eux. Pascal Simbikangwa a été renvoyé par un juge d’instruction devant la Cour d’assises pour des faits qualifiés de complicité de génocide. L’avocat général a brandi la qualification de génocide pour frapper un grand coup sur l’esprit des jurés. Un véritable problème juridique se posait alors au tribunal : le Code pénal impose pour qualifier des faits de génocide de démontrer un plan concerté.

Or, le TPIR n’a jamais établi l’élément de concertation dans le cas du Rwanda. L’avocat général, les parties civiles et la Cour se sont tous refusés à tirer profit de la jurisprudence constante du TPIR établissant l’absence de concertation. En un mois et demi, la Cour s’est affranchie des vingt années de travaux du Tribunal en jugeant la concertation dans la commission du crime de génocide.

Selon la défense, l’incohérence de l’ensemble des témoignages à charge devrait aboutir à un acquittement. Ils retirent de leur expérience qu’ils n’ont peut ­être pas assez longuement interrogé les témoins pour en démonter les propos et les faire vaciller. En effet, le temps manquait et il ne s’agissait pas de témoins classiques du type de ceux qui sont habituellement en Cour d’assises.

Les deux avocats reconnaissent en outre qu’ils auraient pu affirmer avec plus de vigueur que l’attitude du Président, ne leur laissant pas suffisamment de temps pour contre-interroger les témoins, aboutissait à une confiscation de la justice. Enfin, comme dans tout dossier d’une telle ampleur, il y a une grande marge de progression sur le fond.

L’équipe de défense pourrait être utilement assistée par des étudiants et des universitaires spécialistes de la procédure pénale internationale.

L’acquittement partiel et l’absence de condamnation à la réclusion criminelle à perpétuité de Pascal Simbikangwa montrent bien que la condamnation pour génocide posait un problème pour les jurés qui ont conclu à 25 années d’incarcération.

En phase d’appel cependant, M. Simbikangwa risque d’être condamné à la perpétuité. La composition de la Cour d’assises d’appel, tant du jury populaire que du Président de la Cour, devra être scrutée avec attention. En outre, si la date de janvier 2016 avait été évoquée pour le procès d’appel, elle paraît peu vraisemblable. Enfin, rajoutant aux difficultés pour les avocats, le procès d’appel ne devrait pas se tenir à Paris.

Conclusion

Si le premier procès pour génocide a été rendu possible par le travail du Pôle pour génocide du Tribunal de Grande Instance de Paris, les avocats de la défense apportent un éclairage nuancé sur l’effectivité du Pôle et sa bienveillance à conduire un procès équitable en respectant l’égalité des armes notamment.

Jules Guillaumé
Patricia Corbellego
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